télécharger à partir du site de l'OMC soit en format WORD
22 oct. 2009 Ces documents peuvent être consultés dans la base de données "Documents en ligne" de l'OMC. 31 Plusieurs Membres ont fourni des renseignements ...
16 févr. 2005 Le document TN/IP/W/4/Add.1 du 27 novembre 2002
Organisation internationale du commerce les tensions provoquées par les documents disponibles dans le domaine public
SUR LE COMMERCE MONDIAL. La bibliothèque en ligne de l'OMC rassemble pour la première fois sur une seule plate-forme tous les documents de recherche
L'Accord sur l'OMC comprend l'"Accord général sur les tarif douaniers et le commerce de 1994". documents requis à l'importation et à l'exportation.*.
également être consultés en ligne à l'adresse suivante: https://www.wto. Les Instruments de base et documents divers (IBDD) de l'OMC sont.
Documents en ligne de l'OMC (https://docs.wto.org/); v. Liste des points d'information des Membres. (http://tbtims.wto.org/fr/NationalEnquiryPoints/Search).
12 mai 2009 Elles ne prétendent pas refléter les opinions ou les vues des Membres de l'OMC. Pour le PNUE: Les appellations employées dans la présente ...
27 nov. 2002 RÉPERTOIRE CENTRAL DES NOTIFICATIONS (RCN) DE L'OMC. 1. Le présent addendum complète les renseignements figurant dans le document TN/IP/W/4.