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Guide à destination des AESH -Version 2020- Académie de Nancy-Metz tous les élèves est sous la responsabilité pédagogique et juridique de l'enseignant
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La décharge parentale est un document qui n'a aucune valeur En cas d'action civile contre l'enseignant la responsabilité de l'Etat se substitue à celle de l'enseignant En conséquence une autorisation parentale pour une sortie scolaire n'est en aucune façon une décharge de responsabilité
Les actions financées par l’académie de Nancy-Metz se déclinent selon quatre axes d’intervention : prévention du décrochage scolaire remobilisation des élèves décrochés préparation et accès au diplôme et à la qualification ainsi que raccrochage dans l’enseignement supérieur
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Le recteur de l’académie de Nancy-Metz édicte les lignes directrices de gestion pour les opérations de mouvement inter académique à gestion déconcentrée et de mouvement intra académique des personnels administratifs techniques sociaux et de santé (ATSS) et des ingénieurs et techniciens de