2 mars 2018 La réglementation thermique 2012 (RT 2012) fixée par la loi n° 2009-967 du 3 août 2009
28 oct. 2011 La RT 2012 repose sur une obligation de résultat qui peut conduire à engager la responsabilité du constructeur dès que ce résultat n'est pas ...
Le programme « Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012 » a pour usages et les équipements traités par la réglementation thermique RT 2012.
20 juin 2012 ... individuelles occupées par leurs propriétaires en Poitou-Charentes. Juin 2012. 3. Sommaire. Contexte et objectifs de l'étude .
La RT2012 généralise la très haute performance énergétique dans un ministre de l'Égalité des Territoires et du Logement devant France GBC – 20 /11/2012.
https://www.architectes.org/file/2999/download
23 janv. 2012 Version du 23/01/2012 ... SER Paris
2012 » sont des mémentos destinés aux personnels de chantier qui illustrent les bonnes pratiques 2 Définie par la Réglementation Thermique (RT).
8 nov. 2020 RT 2012 : le ministère de la Transition écologique a mis en consultation un projet ... réglementation responsabilité du maître d'ouvrage.
sur 2012-2014. Murs. Toiture - combles. Chauffage. Soit 23 766millions d'euros au total pour les 4 premiers postes. NB : Un même logement ayant pu faire