I- TOURISME : Hébergement patrimoine et loisirs
https://www.manche.gouv.fr/content/download/13611/80397/file/Tourisme.pdf
Le guide du Maire
8 mai 2020 L'entrée en vigueur des actes pris par les autorités communales. ... munautaire des communautés de communes d'agglomération et urbaines
Ancienne base aérienne BA 901
27 mai 2019 Communauté de communes du Pays de Wissembourg. 4 quai du 24 Novembre ... Volet 2 - pour des activités d'hébergement et de restauration.
Réunion dinformation à destination des secrétaires de mairies
La Communauté de communes du Pays du Saintois a vu le jour le 1er Encouragement au développement des sites d'hébergements et de restauration.
Concertation Grand âge et autonomie
Le présent rapport est l'issue d'une intense concertation tenue entre octobre 2018 et perte d'autonomie) pour 107 Md€
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Référence : DGP/SIAF/2014/006.
GUIDE DE LA T.V.A à lusage des collectivités locales
22 juil. 2016 les EPCI à fiscalité propre : communautés de communes communautés ... place et prestations d'hébergement ou entre 32 900€ et 34 900 ...
(25-39) Hébergements de tourisme et de loisirs
Doubs les communautés de communes
GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
10 nov. 2016 ?Les entrées de ville et d'agglomération ... plan local d'urbanisme si le contenu du PLU concerné est issu des anciens articles R.123-1 à.
La Gazette de Dourbies
La communauté de communes Hébergement restauration
