I- TOURISME : Hébergement patrimoine et loisirs
https://www.manche.gouv.fr/content/download/13611/80397/file/Tourisme.pdf
Projet de territoire 2019-2030
l'ancienne Communauté de Communes de Saint-Eloy et les communes proches. • Un deuxième bassin autour de Saint-Gervais d'Auvergne regroupant une grande.
Ancienne base aérienne BA 901
27 mai 2019 Communauté de communes du Pays de Wissembourg. 4 quai du 24 Novembre ... Volet 2 - pour des activités d'hébergement et de restauration.
BULLETIN OFFICIEL SOMMAIRE
commune de l'UEMOA dans le domaine de la circulation et du séjour des auberge : établissement commercial d'hébergement et de restauration situé hors ...
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Référence : DGP/SIAF/2014/006.
(25-39) Hébergements de tourisme et de loisirs
Doubs les communautés de communes
La Gazette de Dourbies
La communauté de communes Hébergement restauration
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)
23 mars 2017 les anciens sites industriels papetiers à Docelles : « Docelles Cité du papier » ... Communauté de Communes de Bruyères
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24 avr. 2019 Communauté de communes Pays Rhin - Brisach ... UCb qui correspond à des sites voués à la restauration l'hébergement.
Ordres du jour des réunions De la Commission permanente année
SÉCURITÉ DANS LES COMMUNES - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CP-2021-02 / 15-. 105-4917 HÉBERGEMENTS TOURISTIQUES - EXTINCTION ANCIENNE POLITIQUE.
