N° 88. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997. Annexe au procès-verbal de la séance du 21 le projet de loi de finances pour 1997 ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE.
Annexe au procès-verbal de la séance du 21 novembre 1996. comptes économiques de la Nation (1) sur le projet de loi de finances ... ANNEXE N° 19.
N° 65. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997. Annexe au procès-verbal de la séance du 6 les articles 7 et 11 de la loi n° 83-1114 du 22 décembre 1983.
SESSION ORDINAIRE DE 1995-1996. Annexe au procès-verbal de la. séance du 21 novembre 1995. RAPPORT GÉNÉRAL. FAIT au nom de la commission des Finances
20 mars 2021 10e législature. Session ordinaire de 1996-1997 ... Constituées pour l'examen du projet de loi ou de la proposition de loi. Numéros.
N° 422. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 juin 2006. Annexe au procès-verbal de la séance.
28 mai 2009 N° 328. SÉNAT. SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009 ... Annexe au procès-verbal de la séance ... L'Opeps a adopté les propositions suivantes :.
II. - Composition de l'Assemblée nationale du 1•' janvier 1995 au 30 sep- tembre 1996 : 1 . Modifications. A. Elections. B. - Députés nommés membres du.
17 mars 2004 Voir Sénat Session ordinaire de 1996–1997
22 sept. 1994 dépose une proposition de loi en novembre 1981 pour favoriser la ... procuration en masse) et la session ordinaire unique de neuf mois ...