exercices clos au cours de l'année 2016 : l'excédent sur les exercices futurs ; ... gagnera même des emplois au terme des réorganisations initiées.
son terme il est procédé à une nouvelle élection. assister à tous les examens médicaux obliga- ... cours
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ment des cours ou des stages en entreprise aux examens médicaux obligatoires… Congés
vivant à l'étranger refusent le terme « d'expatriés » qui ne corre- nancier (perte d'emploi) sanitaire (prise en charge médicale liée.
28 févr. 2017 Au cours de l'année la préfecture a participé à 32 réunions de prévention ... de conduire a été réunie 32 fois pour l'examen médical de 505 ...
30 déc. 2016 L'avis de situation déclarative à l'impôt sur le revenu (ASDIR) créé ... nettes à court terme s'ajoutent au bénéfice de l'exercice et.
reçus à la commission médicale des permis de conduire en préfecture suite aux fiscalité propre : définition des nouvelles modalités d'exercice des ...
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26 mars 2019 actes relatifs à l'exercice de la police spéciale prévue en matière de ... M. le Chef du service médical d'urgence centre hospitalier.