Tout équidé né à l'étranger ou en France possédant un document étranger IMPORTATION DÉFINITIVE OU ENREGISTREMENT D'UN CHEVAL AVEC UN DOCUMENT ÉTRANGER.
Importation définitive ou enregistrement d'un cheval avec un document reversé à l'association de race (sous réserve d'acceptation de l'inscription).
d'identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation. Si l'équidé possède une puce étrangère. (sans document étranger).
Le présent règlement fixe les conditions d'inscriptions au stud-book du cheval Barbe ou à un stud-book étranger officiellement reconnu du cheval Barbe.
Annexe I - 2 Conditions d'inscription dans les Stud-Books . Pour les chevaux en provenance de l'étranger le nom est suivi d'un suffixe.
courroie du harnais qu'on applique sur la poitrine du cheval bretelle de porteur arranger reparer tant bien que mal
chevaux. Chambre vaudoise du commerce et de l'industrie Exportation temporaire de chevaux ... souche d'importation blanche pour la douane étrangère.
Toute jument appartenant à une race étrangère de chevaux de selle reconnue dans l'Union européenne ou par la WBFSH et immatriculée au SIRE. . Les juments
Dans la majorité des cas l'exportation d'un cheval depuis la France vers l'étranger ne nécessite pas de formalités administratives auprès du SIRE.
Des décrets pris sur le rapport du ministre des Travaux publics et du ministre de l'Intérieur déterminent les routes à grande circulation et les autoroutes.
Inscription provisoire d'un cheval étranger L’inscription des chevaux étrangers sur la liste des chevaux de sport nécessite l’envoi aux Haras Nationaux des documents suivants : (procédure complète sur www haras-nationaux fr) Original du document d’identification (livret) étranger
Cette démarche concerne l’enregistrement d’un cheval en stationnement temporaire en France Pour procéder à l’enregistrement du cheval renvoyez au SIRE : • La photocopie du passeport à la norme UE (2) • Une attestation de stationnement provisoire
L’inscription à titre initial est prononcée au vu d’une évaluation du cheval en modèle et allures selon les modalités prévues dans le règlement technique des concours d’élevage Selle Français
L’inscription provisoire reste provisoire aussi longtemps que l’instance administrative ou judiciaire compétente en la matière n’a pris aucune décision pour mettre fin à la situation irrégulière ainsi créée L’inscription provisoire prend fin dès que les intéressés ont quitté le logement ou dès qu’il est mis fin à
Le cheval doit être né en France avoir été inscrit au stud-book français du cheval arabe à la naissance et y être toujours inscrit à la date de clôture des inscriptions Ces conditions sont également applicables dans le cas d’un cheval étranger loué par un éleveur français 2 Conditions s’appliquant à tous les chevaux
officiellement approuvé par l’ International Stud Book Committee du cheval de Pur Sang selon les modalités suivantes : La demande d'inscription adressée au Comité du Stud Book et accompagnée d’un dossier comprenant : i Le passeport du cheval (ou tout autre document d’identification du cheval
(4) Les juments de populations d’élevage étranger inscrites au stud book doivent être saillies par un étalon inscrit au livre I des étalons avec le marquage de l’Hanovrien Les étalons et juments inscrits issus d’autres populations présentant au moins 50 de sang hanovrien sont classés dans ce cas comme des étalons et
renouvellement (tous les 4 ans) d'un passeport international IMPORTANT : avant d'expédier votre dossier conservez une photocopie intégrale du livret de votre cheval certifié conforme par le détenteur Pour obtenir un passeport il est nécessaire que le cheval soit inscrit sur la liste des chevaux de sport