17?/12?/2020 Mes documents » dans CYCLADES. Vous devez impérativement le télécharger et l'imprimer : confirmation d'inscription (= récapitulatif.
23?/12?/2021 les recueils des actes administratifs de la Préfecture peuvent être ... T : le tri de documents sériels ou répétitifs pour en conserver ...
Documents préparatoires à la mise en place du contrat de plan État/ré- C Conserver les collections du ministère. ... teur les dossiers des candidatures.
01?/01?/2021 Annexe 2 Référentiel de conservation des documents de la commande publique . ... procédure de passation les candidatures et les offres non ...
L'université a une obligation de conserver les documents selon certaines durées. d'admission dossiers de candidature : ... Tableau récapitulatif des.
communales des documents postérieurs à 1982 produits par les services et La tenue des registres de l'état civil et la délivrance des actes qui leur.
09?/09?/2021 documents et informations communiqués spontanément par le candidat (par exemple envoi d'une candidature libre) documents (CV
14?/11?/2011 actes particuliers à l'exercice des activités de l'archiviste. ... conserver des documents et de loger les services qui en sont chargés).
15?/01?/2020 européenne et dans l'acte attributif d'aide et vous vous êtes engagés à les respecter. ... Archivage et durée de conservation des documents.
Dépôt et affichage des candidatures . Conservation des bulletins et enveloppes de vote . ... diffusant des documents de propagande électorale.