Les faits internationaux du Québec pour l'année 2013 ont été compilés par Vanessa Tanguay B.A. en relations internationales et droit international (2010)
France. Signée le 16 septembre 2014 (Québec) ; Entrée en vigueur le 16 septembre 2014. (échue). Faits internationaux du Québec – 2013.
Entente sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement du Québec et l'Organisation internationale de la Francophonie portant sur la contribution du.
19 nov. 2014 Actes des Journées d'études internationales organisées par la Direction de l'administration pénitentiaire. (DAP) les 28 et 29 octobre 2013 à ...
les conventions internationales protégeant les droits fondamentaux En 2013 la France a rétabli l'exigence de visa de transit aéroportuaire.
La place de la France dans la mobilité étudiante internationale . Note : En l'absence de données disponibles sur les années 2010 et 2013 pour la Russie ...
LA MOBILITE INTERNATIONALE. DES ÉTUDIANTS DE L'INTERVENTION SOCIALE. EN FRANCE ET AU QUÉBEC : EFFETS ET ENJEUX. Rapport de recherche. Janvier 2017.
médicale en France notamment pour la médecine générale
7 juil. 2015 En matière de protection sociale la France a ratifié un certain nombre de ... Protocole additionnel à la Charte Sociale Européenne fait.
En France les maladies professionnelles (MP) sont mal reconnues du fait notamment