produits primaires les produits alimentaires et aliments pour animaux auxquels mis en vente ou exportés
6 sept. 2011 produits alimentaires donnés aux animaux ou
inacceptables pour la santé humaine la santé animale et pour la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants sous la.
produits alimentaires et des aliments pour animaux ;. - détermine les conditions distribution l'exposition à la vente et l'exportation des produits.
27 jan. 2020 les conditions d'utilisation et de contrôle des produits ... la santé animale ou pour l'environnement en prévoyant des exigences.
produits alimentaires et aliments pour animaux doivent être manipulés vente ou exportés
précurseur tout autre radionucléide produit pour le marquage radioactif distribution en gros : la vente des médicaments aux pharmaciens d'officine.
La présente loi a pour objet la concrétisation de la politique des produits d'origine animale et la préservation de la santé publique vétérinaire.
produits alimentaires et aliments pour animaux ; les conditions pour la vente à distance ou par voie électronique ; les modalités d'établissement des
production et de la commercialisation du lait et produits laitiers. vétérinaire porte sur l'état de santé des animaux leur alimentation