Il est convenu ce qui suit :
Il est convenu ce qui suit : Article 1. L'impétrant fournit à la Commune qui accepte
Il a été convenu ce qui suit :
Le présent contrat de droit privé est conclu dans le cadre : de la section 1-1 « Contrat unique Il a été convenu ce qui suit : Article 1 : objet.
EN CONSEQUENCE DE QUOI IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT:
IL EST TOUT D'ABORD RAPPELE CE QUI SUIT. L'Administration est propriétaire de DALIA PSY développée par I'ATIH. L'ATIH est habilitée à diffuser DALIA PSY
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Il a été convenu et arrêté ce qui suit : ARTICLE 1 : La présente convention a pour objet de définir les modalités d'exécution du service public des
Exposé préalable : Il est convenu ce qui suit :
La Commune de Molenbeek-Saint-Jean dont l'hôtel communal est sis à rue du Comte de Flandre
Sur proposition des responsables de formation il est convenu ce qui
Arrêté de nomination du jury de Master Sciences Humaines et Sociales mention Sciences sociales
Sur proposition des responsables de formation il est convenu ce qui
Arrêté de nomination du jury de Licence Sciences Humaines et Sociales mention Sciences de l'homme
Sur proposition des responsables de formation il est convenu ce qui
Arrêté de nomination du jury de Licence Arts Lettres
il est convenu ce qui suit :
dont la résidence est située (adresse)… il est convenu ce qui suit : ... Le redevable qui change de numéro de compte bancaire d'agence
Sur proposition des responsables de formation il est convenu ce qui
Arrêté de nomination du jury de Master Sciences Humaines et Sociales mention Sciences sociales
