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Engagements financiers de plus de 25 000 $ - novembre 2019

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JOUNAL OFFICIEL

9 sept 1978 N" 67 AN . Samedi 9 Septembre 1978 *. JOUNAL OFFICIEL. DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. ASSEMBLÉE NATIONALE.



JOURNAL OFFICIEL

7 ene 1985 Enseignement préscolaire et élémentaire (programmes). ... parurent au Journal officiel des questions écrites n° 49 (lu 13 décembre.



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GARDERIE LA MARELLE INC. 11872 rue Notre-Dame Est. Montréal. H1B 2X5. GNS. 6. 609 Montréal. ACADÉMIE PRÉSCOLAIRE DES ANGES INC. 12383



RAPPORT SUR LES DISPOSITIFS PASSERELLES

23 ene 1991 49. II-2-1-3 La classe passerelle assume l'intégralité de la ... population de jeunes enfants pour laquelle elle n'est pas préparée.



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12 dic 2013 No d'établissement. Établissement. Numéro civique. Nom de rue. Municipalité ... BC CPE. SOULANGES. 180. Route 338. Les Coteaux. Subventionné.



JOURNAL OFFICIEL

28 oct 1985 positions du décret no 77-333 du 28 mars 1977 portant ... Enseignement préscolaire et élémentaire (programmes) ... 4920 p.



Convention Collective Croix-Rouge

1 dic 2014 N. É. R. A. L. E. S. En matière de représentation de l'employeur le Président ... suit : 11 à 49 + 2 heures