Circulaire SG/DGOS/R4/DGS/MC3/DGCS/3A/CNSA no 2015-281 du 7 septembre 2015 relative à la mise en œuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2014-2019.
2019. júl. 2. les 18 septembre 2015 16 mars 2016
2019. júl. 2. les 18 septembre 2015 16 mars 2016
2015. okt. 16. Autorisation préalable d'exploiter du 7 septembre 2015 enregistrée sous le n°48 14 122 déposée par GAEC AMARGER demeurant à : Le Giraldes ...
2015. szept. 22. VILLE DE BELFORT. Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal. SEANCE DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015. L'an deux mil quinze le ...
Y SENT DES. Objet : Réunion du Conseil de quartier Belfort Nord. Date de la réunion Lundi 28 septembre 2015. Lieu: Centre Culturel et Social Belfort Nord.
de la famille Viellard. Septembre 2015 Juvénal Viellard est né le 29 novembre 1803 à Belfort. ... Maire de Méziré du 7 mai 1953 au 20 mars.
2015. szept. 11. Arrêté n°2015-244-299 du 1er septembre 2015 modification de la liste des membres du ... contrôle du Territoire de Belfort Montbéliard.
2015. okt. 24. FRANCHE-COMTÉ : BELFORT. MONTBÉLIARD TGV. BESANÇON LE 20.10.2015. SNCF GARES & CONNEXIONS / SNCF RÉSEAU. MARDI 20 OCTOBRE 2015 ...
2015. nov. 13. le 5 novembre 2015 ladite délibération ayant été affichée