AVENANT N°34 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE L

établissements d'enseignement privé hors contrat situés sur le territoire national et dans Accord du 15 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors ;.



Convention collective nationale de lenseignement privé

19 oct. 2016 Avenant n° 7 du 10 décembre 2009 relatif à l'emploi des seniors ... (ou hors contrat) et de l'enseignement privé à distance.



CC 2018/51 3 Brochure n° 3351 AVENANT N° 42 DU 4 OCTOBRE

Convention collective nationale. IDCC : 2691. – ENSEIGNEMENT PRIVÉ INDÉPENDANT. AVENANT N° 42 DU 4 OCTOBRE 2018. RELATIF AUX MODIFICATIONS PRISES EN 



1 IDCC 2691 Convention collective nationale de lenseignement

27 nov. 2007 o Emploi des seniors ... o Avenant à la convention et à l'a. ... privé hors contrat les contrats de travail sont conclus d'une façon ...



Convention collective nationale de lenseignement privé à distance

21 juil. 2000 IDCC n°2101 ... Accord du 15 janvier 2010 relatif à l'emploi des seniors ... Avenant n° 13 du 2 juillet 2007 relatif à la révision des ...



BAROMETRES DE SATISFACTION CLIENTELES

du 3 NOVEMBRE 2015. CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE. L'ENSEIGNEMENT PRIVE HORS CONTRAT. Accord relatif à la mise en œuvre du contrat de génération.



Convention collective nationale de lenseignement privé hors contrat

27 nov. 2007 d'enseignement privé hors contrat situés sur le territoire national et dans les ... conformément à l'article L. 132-7 du code du travail.



La négociation collective en 2020

30 juin 2021 Les accords relatifs à l'apprentissage et à l'évolution professionnelle des salariés ... Identifiant des Conventions Collectives (IDCC).



La négociation collective en 2014

6 mars 2014 Le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi. 199. LES CHANTIERS RELATIFS À ... Établissement d'enseignement privé hors contrat.



Rapport - Projet de couverture (6)

10 juin 2021 1.3.1 Vu des salariés : la récurrence des emplois en CDDU : des relations ... La convention collective suit une nomenclature propre (IDCC) ...