EXAMEN DES QUESTIONS. RELEVANT DE LA RESPONSABILITE DU CONSEIL. A L'EGARD DU MAINTIEN. DE LA PAIX ET DE LA SECURITE INTERNATIONALES
10 oct. 2016 Conformément à la décision adoptée par le Conseil d'administration à sa 323e session (mars. 2015) concernant la cinquième question à l'ordre du ...
14 jui. 2021 Ministère de la Justice. (MJUST). Le Grand-Duché de Luxembourg a signé la Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre ...
L'Examen périodique universel (EPU) est un mécanisme du Conseil des droits de l'homme des Nations unies dans le cadre duquel cet organe évalue régulièrement.
Le gouvernement français s'engage à achever le processus de ratification de la Convention susmentionnée dans les meilleurs délais.
5 jui. 1989 COMPTE TENU DE LA DECISION DES PARLES/CONTRACTANTES DU 12 AVRIL 1989. RELATIVE AU MECANISME D'EXAMEN DES POLITIQUES COMMERCIALES (L/6490 ...
3 mar. 2014 Nous rappelons que tous les documents du Conseil d'administration sont ... Conseil d'administration émet un avis selon lequel l'examen de la ...
Après examen par le conseil des ministres réuni le 20 chaoual 1429 siégeant en conseil de discipline à l'égard des étudiants se réunit dans.
8 sept. 2010 Conseil d'administration — Centième session. Rome 15-17 septembre 2010. Pour: Examen. Cote du document: EB 2010/100/R.38.
Examen périodique universel. Canada. Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations Unies. L'eau au Canada : un droit inaliénable.