RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
30 juin 2016 Appel à projet - Aide au conseil - Année 2016 - Dispositif national ... VU la délibération du conseil municipal en date du 20 novembre 2015 ...
RAPPORT
Aux termes des délibérations des 5 juin et 30 septembre 2015 le Conseil municipal de l'ancienne commune de CONDÉ-SUR-ITON prenait connaissance et actait le
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Publié au recueil des actes administratifs le 1er juin 2022 Vu la délibération du Conseil municipal de la Commune de Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon en.
RAPPORT
1 juin 2022 Aux termes des délibérations des 5 juin et 30 septembre 2015 le Conseil municipal de l'ancienne commune de CONDÉ-SUR-ITON prenait ...
Recueil 8bis-2013 du 28 août
28 août 2022 du logement de la région Champagne-Ardenne à compter du 15 juin 2010
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2 nov. 2016 L'arrêté du projet régional de santé mentionné ... l'avis favorable émis par l'autorité académique le 29 juin 2015 ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
17 juil. 2017 ARRETE ARS n° 2017-2171 du 20 juin 2017 portant autorisation de ... VU la délibération du conseil municipal de Pargny-sur-Saulx du 15 ...
EFFORT FINANCIER DE LÉTAT EN FAVEUR DES ASSOCIATIONS
Cette annexe au projet de loi de finances présente les orientations stratégiques de la Objet : Partenariat ECPM 2015 (accord du comité du 26 mai 2015).
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le compte-rendu de la réunion du 19 mars 2015 et les délibérations sont Nuisement la négociation du prêt au CRCA et la nomination de délégués au CNAS.
Directeur de publication : Pascal VANSANTBERGHE Imprimé par
Réunion du 10 octobre 2016 Suite au déplacement du défibrillateur de la mairie au ... Une présentation d'un projet de sécurisation est faite.
