Prépa CR CM 11 décembre 2014
11 déc. 2014 CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 11 décembre 2014 ... certaines fournitures ou contrats tels que les assurances Responsabilité.
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15 déc. 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 11 décembre 2014 ... Vu la nécessité de loger du personnel saisonnier il convient de conclure un contrat de location.
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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Jeudi 11 Décembre 2014. A 20 H 30. COMPTE-RENDU DE SEANCE. M. Vincent SEGOUIN Maire
Ville dAMBERIEU-EN-BUGEY COMPTE-RENDU DU CONSEIL
11 déc. 2015 Compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2015 ... le Maire par délibération en date du 18 avril 2014 la Commune a été amenée à ...
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal : Objet
11 fév. 2014 Contrat urbain de cohésion sociale – programme 2014. Séance du 11 février 2014 ... les membres composant le conseil municipal de la.
Le conseil municipal régulièrement convoqué le 5 décembre 2014
Séance du 11 décembre 2014. DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. Le conseil municipal régulièrement convoqué le 5 décembre 2014
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97222 CASE-PILOTE du Conseil Municipal du 1er décembre 2014 à 18h30 et conformément 10. Signature du Contrat Enfance-Jeunesse 2014-2017. 11.
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17 déc. 2014 Municipal de la Ville de Bourg-la-Reine dûment convoqués à domicile
1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du mardi 9
L'an deux mille quatorze le 9 décembre le Conseil Municipal de la Commune de D/2014/240-Passation d'un avenant du contrat de prestations de service ...
