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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 13 DU 1er AU 15 juillet
16-Jul-2014 Monsieur SALLES Marc. Adjoint technique principal 2ème classe MAIRIE DE PARIS demeurant à MAISONS ALFORT. - Monsieur SALMON Jean-Claude.
Art 133 Ville de Toulouse année 2014
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26-Nov-2014 Dans notre dernière tribune nous vous alertions sur les signaux très négatifs envoyés par le Maire dès le premier. Conseil Municipal. Deux mois ...
Compte Administratif
REPUBLIQUE FRANCAISE. Annexe à la délibération n° E 005. Compte. Administratif. 2014. Budget Principal – état annexe. Conseil Municipal du 22 juin 2015
un hiver coloré !
28-Nov-2014 ich wensch eich a glecklige Wihnachda un a guets nejs Johr. Marcel BAuer maire de sélestat conseiller Général du Bas-Rhin le pessimisme.
Règlement de zonage numéro 2013-739
Le Conseil municipal de la Ville de Lachute déclare par la présente qu'il adopte le amusement : salle de jeux jeux électroniques et d'amusement
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27-Jun-2014 Délibérations du Conseil Municipal du 27/06/2014 transmis en ... de l'arrêté municipal n° 529/2014 jusqu'au 11 juillet 2014 ... de jeux.
Une année de Bellegarde…à Poussieu
Je vous souhaite à tous en mon nom et celui du conseil municipal
