13 déc. 2010 Adoption des procès-verbaux des séances des 06 et 13 décembre 2010. 4. Dépôt de la correspondance. 5. Administration générale.
17 janv. 2011 il est résolu que le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 décembre 2010. Adopté à l'unanimité.
qu'une Politique de gestion contractuelle a été adoptée par la. Municipalité le 13 décembre 2010 conformément à l'article 938.1.2 du. Code municipal du
Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal tenue le 13 décembre 2010 AVIS DE MOTION ET PROJET DE RÈGLEMENT ...
Règlement sur la gestion contractuelle. ATTENDU QU'une Politique de gestion contractuelle a été adoptée par la Ville le 13 décembre 2010 (dernière
10 mai 2021 le 13 décembre 2010 et elle dépose ce projet de règlement. L'objet de ce projet de règlement est de remplacer la Politique de gestion ...
19 juill. 2021 ATTENDU QU'une Politique de gestion contractuelle a été adoptée par la Municipalité le. 13 décembre 2010 conformément à l'article 938.1.2 ...
20 déc. 2021 TRANSMIS AUX MEMBRES DU CONSEIL LE 13 DÉCEMBRE 2010. ... qui a fait l'objet d'un consensus unanime des membres du conseil municipal.
13 févr. 2017 Politique de gestion contractuelle » le 13 décembre 2010; ... ATTENDU QUE le conseil municipal désire que soit délégué ce pouvoir au.
Le greffier indique que les membres du conseil Gilles Fortier