13 sept. 2016 Approbation du compte rendu du 16/06/2016: le compte rendu est approuvé à ... M. le Maire informe le Conseil Municipal que la parcelle A 997 ...
10 déc. 2021 La séance est ouverte à 18h30 par M. le Maire GUERIN Yannick. Le compte rendu du précédent Conseil municipal
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU. CONSEIL MUNICIPAL DU. MERCREDI 15 NOVEMBRE 2017 A19h30 sur Seine. Le Conseil Municipal du MÉE-SUR-SEINE s'est réuni en séance
CONSEIL MUNICIPAL. Séance du Mardi 13 septembre 2016 à 20h30. COMPTE - RENDU. (Article L 2121 - 25 du Code Général des Collectivités Territoriales).
7 oct. 2020 conseillers municipaux. Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce compte-rendu.
1 oct. 2016 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TOUSSIEU ... Vu l'avis favorable du Comité technique rendu le 13 septembre 2016.
Réception par le préfet : 13/09/2016. Ville de. LUNÉVILLE. CONSEIL approuve le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi 9 juin 2016.
10 juil. 2018 communication du compte rendu détaillé de la séance du conseil municipal du 21 juin 2016. 19/01/2017 02/02/2017 Oui.
30 nov. 2021 Ensuite le Maire met à l'approbation de l'Assemblée délibérante le compte rendu du précédent Conseil. Municipal réuni le 28 septembre 2021
18 jan. 2018 Présents : Bernard ROHOU Louise-Anne LE GAC