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Date de convocation du Conseil Municipal. Date d'affichage du compte-rendu de leurs séances sous la présidence de Monsieur Fabrice MICHELET
(PAGE GARDE RECUEIL PAPIER 33 N°2016-20)
25-Feb-2016 Agent territorial COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE L'EYRE
EXTRAIT DU REGISTREDES DELIBERATIONS DU CONSEIL
10-Oct-2021 Les Membres du Conseil municipal de la Commune Nouvelle dûment ... COLOMBE LA HAYE BELLEFOND LA LANDE D'AIROU LA TRINITE LE GUISLAIN LE TANU ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
l'académie de Strasbourg à compter du 15 février 2016 ROSIERES-EN-HAYE ... la délibération du Conseil municipal de la commune de Vignot en date du 1er ...
ANDERNOS
22-Jul-2016 La nouvelle configuration permet également d'y organiser des animations. RÉNOVATION DU PARVIS. DE L'OFFICE DU TOURISME. Montant des travaux : 35 ...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15-Mar-2016 du cadre général de la région de gendarmerie du Centre-Val de Loire . ... Cette décision est prise soit par le conseil municipal de la ...
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20-Jan-2015 SALLE DES SPORTS place de la République. X. 4. 18/02/2015. EPINAL. CHAVELOT. 0038-000. VESTIAIRES-SANITAIRES-DOUCHES. Val de Raufin.
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fait l'écho ainsi qu'un impact sur la fréquentation du Frac. vernissage de l'exposition en présence de Jean-François Claude
Attestation de conformité - Accessibilité aux personnes handicapées
01-Jul-2020 20 rue du Président René Coty. 33440. AMBARES-ET-LAGRAVE. 33-5089 ... 50
Liste à publier avec complément 2 mars 2017
27-Jan-2017 Pharmacie de l'Église. 1/3 place du Marché. 76390. AUMALE. 5. M. AC-076-003329. Non. COCKENPOT Thierry. 37880638400012. 15/02/2016. Renault.
