17 janv. 2022 Monsieur Jean-Marc GAUDIN émet des précisions sur la délibération D202111.02 relative à l'autorisation d'un futur projet éolien sur la commune.
Recueil des Actes Administratifs Spécial N°1 – Janvier 2007 –. – 4 –. VU la délibération du 21 décembre 2004 par laquelle le conseil municipal de Roche a
Procès-verbal du conseil municipal du 24 janvier 2022- Page 1 sur 23 TEMPORAIRES ENTRE LA COMMUNE DE CABOURG ET LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION.
21 févr. 2018 le mercredi 21 février 2018 en salle du Conseil Municipal ... Vu l'arrêté préfectoral du 17 janvier 2007 approuvant le Plan de Prévention ...
20 déc. 2017 PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal le : 17 janvier 2017 ... Local d'Urbanisme – PADD - avril 2007 complété en janvier 2012
15 janv. 2008 déroulée du 17 novembre 2006 au 16 décembre 2006 ;. VU la délibération du conseil municipal en date du 15 novembre 2007 approuvant la carte.
17 janv. 2022 du Centre national de gestion pour 2022. NOR : SSAN2130551X. Le conseil d'administration. Vu le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 modifié ...
LUNDI 17 DECEMBRE 2007 – 20 H 00. L'an deux mil sept le lundi 17 décembre à 20 h 00
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 janvier 2020. Le dix-sept janvier deux mil construction d'un accueil périscolaire et de loisirs.
Date de convocation du Conseil Municipal : mardi 11 septembre 2007- n°07/06 du 29 janvier 2007 le Conseil Municipal a entériné le projet de création ...