Mar 5 2021 PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE. Séance du 3 mars 2021 à 20h30. Nombre de Conseillers.
Feb 11 2022 Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr.
Apr 29 2019 Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 ... Date de la convocation du Conseil Municipal : 18 avril 2019.
Mar 1 2019 Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr.
Jul 4 2019 Election du maire d'Angers du 28 septembre 1998. EL 223 et EL 224 ... Elections municipales des 11 et 18 mars 2001.
Jan 10 2020 Elections cantonales des 11 et 18 mars 2001. EL 231 et EL 232. Election présidentielle des 21 avril et 5 mai 2002 et élections législatives.
Sep 25 2002 du 23 mars 2001 relative à la protection des acquéreurs et propriétaires d'immeubles contre les termites
Jun 20 2005 direction départementale de la jeunesse et des sports le 17 mars ... Tenue du registre des délibérations et des arrêtés - MAIRIE DE VIENNE .
Oct 18 2021 Guy PATZLAFF adjoint au maire honoraire (1 page) ... VU l'arrêté préfectoral initial n° 13-2016-03-18-0006 du 18 mars 2016 portant agrément ...
Nov 4 2019 A compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2020