CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012. *****. PROCES VERBAL DE SEANCE présidence de Monsieur Michel ZUMKELLER Député-Maire. Etaient présents :.
1 jan. 2013 Séance du 20/12/2012 ... L'an 2012 le 20 Décembre à 19:30
19 déc. 2012 20/12/2012 ... Le conseil municipal réuni à la majorité de ses membres en exercice ... RAPPORTEUR : Monsieur Etienne PATIER
Les membres du Conseil Municipal de Morne-à-L'Eau se sont réunis en la maison Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 Décembre 2012.
Maître Anne NADLER – 26 rue de Lougres –– RÉPONDU le 20/12/2012. PROJET SIVU DE LA CHAULIERE. Le Maire présente au Conseil Municipal les statuts du SIVU de
L'AN DEUX MILLE DOUZE LE 20 Décembre (20/12/2012). Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses.
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 20 DECEMBRE 2012. L'an deux mil douze le jeudi 20 décembre à dix sept heures
EXTRAIT DU REGISTRE DE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 20 DECEMBRE 2012. L'an deux mil douze le jeudi 20 décembre à dix sept heures
12 fév. 2013 Ce budget est construit selon les orientations budgétaires prises lors de la séance du conseil municipal du 20 décembre 2012 à savoir :.
21 jan. 2013 Journal municipal «L'Entre-Guillemets» 20 décembre 2012. 5. Vie MUNICIPALE. Résumé de la séance du conseil du 4 décembre 2012.