COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Du 28 octobre 2014
«Qualité». COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Du 28 octobre 2014 - 19H30. Présents : MM. MANUBY Didier MEGE Isabelle
LAPALUD Compte rendu du Conseil Municipal du 28 octobre 2014
du 28 octobre 2014. Le Conseil Municipal s'est réuni le 28 octobre 2014 sous la présidence du Maire
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL en date du
28 oct. 2014 Le Conseil Municipal de la commune de Villenave d'Ornon ... Vu la délibération en date du 28 octobre 2014 fixant le montant des heures ...
CR 28 OCTOBRE 2014
28 oct. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014. Sous la Présidence de M. Le Maire la séance est ouverte à 20 H 20. Secrétaire de séance : Mme Aline ...
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014 Présidence : Sonja
28 oct. 2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2014 ... Délibération administrative 128-2014 R : Proposition du Conseil administratif relative.
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3 sept. 2014 21 - Délibération du Conseil Municipal de Saint Laurent Lolmie en date du 28 octobre 2014. 22 - Délibération du Conseil Municipal de ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. MUNICIPAL. SÉANCE DU 28 OCTOBRE 2014. L'an deux mil quatorze le vingt huit octobre à vingt heures quinze
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
16 déc. 2014 A l'unanimité des voix le Conseil Municipal approuve le procès-verbal des délibérations prises en séance du 28 octobre 2014.
(Recueil 10quater-2014 du 28 octobre (p1 à 63)
28 oct. 2021 Arrêté permanent conjoint Conseil général de la Marne/Préfecture de la Marne du 24 octobre 2014 relatif aux charges limités des ...
PREFECTURE DE LA SOMME
20 oct. 2014 SCULFORT de son mandat de conseiller municipal de la commune de Monceau-les-Leups. Page 2409. Arrêté préfectoral du 28 octobre 2014 portant ...
