29 avr. 2014 Le Conseil Municipal de la commune de Villenave d'Ornon ... Vu la délibération en date du 8 avril 2014 relative à la ... II - FINANCES.
10 avr. 2014 CONSEIL MUNICIPAL D'ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 10 AVRIL 2014 ... 8°- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Collège de ...
8 avr. 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2014. L'an deux mil quatorze et le deux avril convocation du conseil municipal adressée.
8 avr. 2015 L'an deux mille quinze le 08 avril
11 avr. 2014 Secrétaire de Séance : Régine PONCET - Adopté à l'unanimité. Monsieur le maire ouvre la séance à 19h00. Il excuse Mme Françoise Perrin ...
1 mai 2014 Monsieur le Maire soussigné
13 jui. 2014 Le conseil municipal désigne comme secrétaire de séance Madame VAISSIERE ... En complément de la délibération en date du 08 avril 2014 la ...
COMPTE RENDU de la Séance du 08 avril 2015. L'an deux mille quinze le 08 avril à 19 h 40 mn
16 avr. 2014 Le seize avril deux mille quatorze à vingt heures et trente minutes ... Conseil Municipal
2 avr. 2014 Le 08/04/2014 à 20h00 les membres du conseil municipal de la commune de Viry ... DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du mardi 8 avril 2014 ...