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Nov 7 2557 BE Service du Conseil municipal et du Pré-Contrôle de légalité. Unité Conseil municipal. AC/SM. Le VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 à 12h00
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Nov 21 2557 BE APPROBATION des Procès Verbaux des séances du 12 septembre 2014 ... durable de la Ville d'Hyères - Communication au Conseil Municipal.
Jan 1 2558 BE L'an DEUX MILLE QUATORZE
Dec 1 2551 BE Le conseil municipal de la commune de Serralongue s'est réuni le vendredi 12 septembre 2014 à 20h30 à la Mairie. Ordre du jour :.
VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 Arrêté Municipal n° 2014-2189 en date du 1er septembre 2014 ... Débats du Conseil National - 746e séance. Séance publique du.
CONSEIL MUNICIPAL. DE THORIGNE. FOUILLARD. DU 18 SEPTEMBRE 2014. (convocation du 12 septembre 2014). La séance est ouverte à 20 H 30.
convocation du 12 septembre 2014 les membres du Conseil Municipal de la. Commune de Cognac se sont réunis dans la salle ordinaire de leurs séances à.
de la Commune convoqué par le Maire conformément aux dispositions de l'article L 2121-10 du Les organisations syndicales