PUBLICITE ET ASSIMILEES (Entreprises)
22 août 2022 2009-06-29 Avenant du 29 juin 2009 modifiant les articles 15 33 et 53 de la convention relatifs aux périodes d'essai. 66. 2009-09-29 Accord ...
SOLIDARITÉS
d) Avenant no 2009-05 en date du 29 juin 2009 relatif à la valeur du point. Dans le préambule du titre M5 nouveau le terme « Sous » est supprimé.
Accord sur le Comité Européen de Groupe AXA
Accord CEG - 29 juin 2009. 1/25. Accord sur le Comité Européen de Groupe AXA. Entre d'une part le Groupe AXA représenté par Henri de CASTRIES Président du.
Version Septembre2006
1 juin 2019 Le droit syndical s'exerce dans les conditions prévues par les articles (modifié par avenant n° 5 du 29 juin. 2009) « L.2111-1 et L.2141-4 » du ...
Officiel
30 août 2009 Circulaire DGEFP no 2009-19 du 29 mai 2009 relative aux modalités de ... Circulaire DGEFP no 2009-24 du 12 juin 2009 relative à la mise en ...
MAREYEURS EXPEDITEURS
3 juin 2022 Préambule. 20 . ... Avenant n° 29 du 26 juin 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009. 105 .
PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
26 sept. 2019 Additif extrait de l'accord national du 29 mars 1973 convention ... Avenant du 30 juin 2004 relatif aux salaires des artistes-interprètes.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
7 juil. 2009 Page 18 – ARRETE n° 2009-PREF-DCSIPC/BSISR – 0476 du 29 juin 2009 portant habilitation dans le domaine funéraire de la SARL POMPES FUNEBRES ...
Santé Protection sociale Solidarité
15 juin 2009 Décision DG n° 2009-100 du 29 avril 2009 portant création d'un groupe ... Paris à compter du 1er juin 2009 (Journal officiel du 5 mai 2009).
HÔTELS CAFES
https://www.legisocial.fr/static/cache/convention/IDCC-1979/apercu-hotels-cafes-restaurants-25-08-2022.pdf
