le Règlement numéro 12 : Les conditions d'admission aux programmes d'inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire. PRÉAMBULE.
https://www.collegeahuntsic.qc.ca/documents/97c4c52b-b328-425c-98a1-f1ca67f88a71.pdf
RÈGLEMENT NO 5A-B. RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE ET L'ADMISSION Conditions particulières d'admission au programme de Soins infirmiers .
10 jui. 2013 D'INSCRIPTION ET DE MAINTIEN DANS UN PROGRAMME D'ÉTUDES. (Règlement numéro 9) ... 2 – Normes relatives aux conditions d'admission.
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18 fév. 2014 Advenant de nouveaux échecs dans ces mêmes cours l'étudiant est renvoyé définitivement du programme. 6.2 Collège constituant de L'Assomption.
23 nov. 2020 Programme : Programme d'études conduisant au diplôme d'études ... aux exigences relatives à la réussite scolaire contenues au Règlement 6 du ...
16 jui. 2022 comme telle dans la politique d'admission de ce dernier politique approuvée par l'Université
17 mai 2022 Section 2 - Conditions générales d'admission . ... Section 12 - Défaut d'inscription et inactivation du dossier .