1 juill. 2017 2016 inclut les lois publiques du gouvernement ... par un décret de 2016. ... Pour les centres de la petite enfance
15 avr. 2020 4° les décrets du gouvernement les décisions du Conseil du ... prémédiation et médiation en matière de petites créances et en matière ...
27 avr. 2017 le décret n°2016-001/PRES du 06 janvier 2016 portant nomination du Premier ... la Direction du Développement de la Petite Enfance (DDPE) ;.
27 avr. 2017 DECRET N° 2016-504/PRES/PM/MFPTPS/MS/MFSNF du 09 juin 2016 portant détermination de la liste des travaux dangereux interdits aux enfants.
NOUVEAU DECRET PETITE ENFANCE : ETAT DES LIEUX réalité se révélait « quelque peu oubliée » lors de l'écriture du décret en 2000 et de.
13 avr. 2017 VU le décret n°2016001/PRES du 06 janvier 2016 portant nomination du Premier ... la Direction du Développement de la Petite Enfance (DDPE) ;.
16 sept. 2016 L'article 13 de la loi du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant propose de développer l'accueil chez un tiers pour les enfants ...
La petite enfance est un secteur de l'action sociale en pleine mutation. 2016 [6] propose d'accélérer l'inclusion des enfants en situation de handicap ...
Centre intégré de santé et de services sociaux de l'Outaouais 2016 Services intégrés en périnatalité et pour la petite enfance à l'intention des.
27 oct. 2016 Décret no 2016-1441 du 25 octobre 2016 relatif à la composition et au fonctionnement du Haut Conseil de la famille de l'enfance et de l'âge.