SANTÉ
Mesdames et Messieurs les préfets de région direction régionale des affaires sanitaires et sociales (pour mise en œuvre) ; Mesdames et Messieurs les
modle de circulaire
24 févr. 2010 régionales de l'hospitalisation (pour mise en œuvre). Mesdames et messieurs les préfets de région. Directions régionales des affaires ...
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les préfets de région ; direction régionale des affaires sanitaires et sociales (pour infor- mation) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département
SANTÉ
et Messieurs les préfets de région (direction régionale des affaires loppement social [pour information et mise en œuvre]); Mesdames et Messieurs les.
SANTÉ
28 mars 2000 Le directeur général de la santé à Mesdames et Messieurs les préfets de région directions régionales des affaires sanitaires et sociales ...
Le Ministre des Affaires Sociales du Travail et de la Solidarité Le
Mesdames et Messieurs les Préfets de région. Direction Régionale des Affaires Sanitaires et. Sociales (pour mise en œuvre). Mesdames et Messieurs les
Direction de lhospitalisation et de lorganisation des soins Sous
3 mai 2002 information et mise en oeuvre) ; Madame et Messieurs les préfets de région. (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour ...
SANTÉ
La ministre de la santé et des sports à Mesdames et Messieurs les préfets de région. (direction régionale des affaires sanitaires et sociales)
C-27-janvier 1999
27 janv. 1999 région (direction régionale des affaires sanitaires et sociales [pour exécution]) ; Mesdames et. Messieurs les préfets de région (direction ...
CIRCULAIRE N xxx du xxx
DIRECTION DE L'HOSPITALISATION (pour mise en oeuvre). Mesdames et Messieurs les Préfets de régions. Directions régionales des affaires sanitaires.
