22 juin 2011 immobilier en Tunisie par un particulier tunisien ... Achat d'un bien immobilier neuf ou d'un terrain viabilisé chez un promoteur immobilier ...
avant votre départ à la direction régionale des douanes du lieu de votre domi- L'achat d'un véhicule neuf* à usage privé dans un autre État.
L'évaluation des biens immobiliers telle qu'elle se pratique fait souvent référence à la notion de valeur plutôt qu'à celle du prix. Le but de cette étude
Un vieil adage de commerçants tunisiens dit «le bénéfice naît à l'achat de l'inventaire physique effectué au 31/12/N
tir l'accès effectif à des procédures d'asile pour toute personne ayant be- de l'accord de coopération policière avec l'Italie en 2003 la Tunisie a.
promulgation de la taxe immobilière de 13% sur tout logement neuf a tout ébranlé. En Tunisie les vestiges de l'habitat ancien sont partout présents ce.
Cout d'enregistrement de la propriété: Il correspond à 6.40% du prix d'achat de la maison au Maroc 15.90% en Algérie
Depuis 2014 à Tunis et depuis 2016 à Sfax avec le soutien financier de la Coopération suisse ainsi que de l'Union européenne
12 mai 2021 (RLD-UE ; regroupement familial ; parent d'enfant ou conjoint de Français ; accords franco-marocain franco-tunisien et d'Afrique.
9 mars 2017 La loi répute actes de commerce : 1° Tout achat de biens meubles pour les revendre soit en nature