ORDRE DU JOUR
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL EXCEPTIONNEL DU 28 MAI 2015 A la suite de la décision du Conseil d'Etat du 22 mai 2015 ...
Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal Séance du
22 mai 2015 ... 22 mai 2015 à 20h30. Compte rendu affiché le 26 mai 2015. ... Commune de Chavannes-sur-l'Etang – PV du Conseil Municipal du 22 mai 2015.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1 EERR JUIN 2015 COMPTE
2 juin 2015 2015. DECISION N° 1 DU 18 MAI 2015. Exécutoire le 22 mai 2015 ... Compte rendu de la réunion du conseil d'administration du Centre Communal ...
MAIRIE DE SAINT-AGNIN SUR BION REUNION DU CONSEIL
COMPTE RENDU DU 2 JUIN 2015. L'an deux mil quinze le deux du mois de juin
Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal Du 7 MAI 2015
7 mai 2015 Absent : Néant. Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 2 Avril 2015. Compte rendu des Commissions. Urbanisme.
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2015
21 mai 2015 Lancement des marchés publics de travaux de voirie 2015. Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu du Conseil Municipal en date du 13 ...
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Commune de PLÉLO - Séance du conseil municipal du 22 mai 2015 Guy LE GLATIN donne le compte rendu de la commission bâtiment qui s'est tenue pour.
Conseil municipal
22 juin 2015 rendu de la réunion du 11 mai 2015 celui-ci est approuvé par le Conseil municipal. Vote. Pour 22. Abstention 0. Contre 0. 2015-06-01.
Compte rendu affiché
Le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire le dix-huit mai deux mille Une nouvelle réunion d'expertise est programmée le 22 mai prochain.
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après convocation légale en date du 22 Mai 2015 sous la présidence de 1) Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 avril 2015.
