Compte rendu du conseil municipal n°47 Vendredi 22 Mars 2013
22 mars 2013 Présents : M. Le Maire Jean-Louis VIGNON Julien POUPON
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Séance publique du vendredi 22 mars 2013. Sous la présidence d'Alexis BIETTE Maire. EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Présent.
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le vendredi 22 mars 2013 de 14 heures à 17 heures mis à disposition du public à la mairie de VALLET pendant la durée de l'enquête publique.
Le fonctionnement du conseil municipal – Préfecture du Nord
1 août 2020 17 CE 22 mars 1993 SCI « Le Voiliers »
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Extrait de Délibération et avis du Conseil municipal de Etang-Salé. 25. Correspondance avec la Mairie de Rel 22 Vendredi 22 mars 2013 de 9 heures à 12.
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 12 JUILLET 2013
12 juil. 2013 CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU VENDREDI 12 JUILLET 2013. COMPTE-RENDU. Publié par extrait en exécution de l'article L. 2121.25 du Code ...
E.P.CONCESSION des plages à FRONTIGNAN 18.3.2013
18 mars 2013 Délibération du Conseil municipal de la commune de FRONTIGNAN en ... publique du vendredi 1e mars 2013 au lundi 22 avril 2013.
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Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du jeudi. 27 juin 2013. des 31 mars 2008 27 juin 2008
PROJET ARC DE DIERREY
31 mai 2013 1° Permanence du Vendredi 22 Mars 2013 de 15 à 18 heures. L'affichage de l'enquête était réalisé dans le hall de la mairie visible de ...
