Dans le cadre de l'exécution de la présente prise de licence et pour la promotion de la FFBaD et du badminton le signataire reconnait que la FFBaD
La validité de la licence ne pourra être prise en compte que si elle est dûment signée par l'adhérent ou par son représentant légal. Conformément à l'art. 412
Dans le cadre de l'exécution de la présente prise de licence et pour la promotion de la FFBaD et du badminton le signataire reconnait.
Licence Par effet de l'article 7 des Statuts de la FFTDA la licence marque l'adhésion volontaire de Formulaire de prise de licence.
Le formulaire de prise de licence FFBaD 2019-2020 est le document indispensable : pour s'inscrire dans un club de badminton affilié à la FFBaD.
1 mai 2021 PRISE D'EFFET DES GARANTIES/ DUREE : La garantie prend effet le jour de l'enregistrement de la licence auprès de la FFvolley et du règlement de ...
Pour souscrire l'une des options « Accident Corporel » il vous suffit de cocher dans le pavé « Assurances » du formulaire de prise de licence la case
Formulaire de prise de licence 2015. Fait le __/__/______ à ______ (2) Information obligatoire pour les gestionnaires de licences.
Pour souscrire l'une des options « Accident Corporel » il vous suffit de cocher dans le pavé « Assurances » du formulaire de prise de licence la case
231-1 du Code du sport. 1 - LE CERTIFICAT MEDICAL LORS DE LA PRISE DE LA PREMIERE LICENCE. L'article L. 231-2 1