LES INSTANCES DUN ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D

Les élections au conseil d'administration : déroulement des opérations . 2 élèves. En lycée 5 parents et 5 élèves. (dont 1 des classes post-bac s'il y ...



Le Guide juridique et syndical de LEPLE

1 sept. 2017 L'organisation du vote des personnels au Conseil d'Administration ... choisit les membres du conseil pédagogique parmi les enseignants de ...



N° 147

T.A. : Article L. 612-3 du code de l'éducation – Refus d'inscription en 1. • re année de 1er cycle versitaires : « Les membres du personnel enseignant.



gabon_etats-generaux-education-actes-adoptes.pdf

Mesdames et Messieurs les parents d'élèves et d'étudiants de veiller à la qualité de la formation des personnels enseignants.



Bulletin officiel n° 30 du 26 août 2010 Sommaire

26 août 2010 circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR : IMIC1000114C) ... ouvriers et de service (ATOSS) et deux représentants des parents d'élèves.



Le chef détablissement

II-1 Il a autorité sur l'ensemble du personnel il n'agit que sur autorisation expresse du conseil d'administration (art. R. 421-20 9° du code de ...



Rapport Bauer mission violences scolaires

contre les professeurs et membres de l'administration mais aussi celles de ces les enseignants (20



Untitled

2 nov. 2015 L'élection des représentants au Conseil d'Administration a eu lieu le 9 octobre 2015. Représentants des parents d'élèves :.



PROCÈS VERBAUX DES CONSEILS DADMINISTRATION DU

professeurs 1 ATOSS



POLITIQUE SECTORIELLE DE LÉDUCATION DU BURKINA FASO

Association des Parents d'Elèves. ATOS. : Agents techniques administratifs ouvriers et de soutien. ATER. : Attachés temporaires d'enseignement et de