« Prestation » désigne une prestation de fourniture de services telle que la fourniture de Prestations ferroviaires
1.1 Ces conditions générales du groupe Ethiopian Airlines (ci-après "Ethiopian" ou "ET") sont des contrats juridiquement contraignants qui peuvent être modifiés
Ce document présente uniquement les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation du ticket t+ sur support sans contact (passe Navigo Easy et applications
En faisant l'acquisition d'un support billettique (ticket carte sans contact
3 juil. 2021 Conditions générales de vente et d'utilisation du service Vel'In (Juillet 2021). ) – Page 1 sur 6. CONDITIONS GENERALES D'ADHESION ET D' ...
2.1 Définitions. 2.1.1 « Abonné » désigne le titulaire d'un abonnement CTS ;. 2.1.2 « Carte Badgéo » désigne la carte de transport urbain bus-tramway délivrée
CGV / CGU : les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. l'utilisation d'un ou plusieurs logiciels et applications E-TAG et son ...
11 juin 2021 Conditions Générales de Ventes & d'Utilisation des Forfaits de Remontées ... La vente du forfait saison Hiver ou Eté ou du forfait 3 Vallées ...
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION. Les présentes conditions générales de ventes (ci-après « CGV ») sont conclues entre d'une part Miamnimaux
Les présentes conditions générales de vente et d'utilisation clients peuvent utiliser le service VELA le vélo location longue.