CIRCULAIRE AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994. Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services
Jul 18 1994 https://affairesjuridiques.aphp.fr/textes/circulaire-ad-n-94-6-du-18-juillet-1994-relative-au-tri-et-a-la-conservation-des-archive.
Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative au tri et à la conservation des archives des éta blissements publics de santé : documents produits après 1968
Apr 28 2005 Ministère de la Culture (Direction des Archives de France) Instruction AD 94-6 du 18 juillet 1994 sur le tri et la conservation des archives.
France en date du 18 juillet 1994). 6. Circulaire AD 95-1 du 27 janvier 1995 du directeur des Archives de France : tri et conservation.
Dec 12 2016 /chrono-circulaires/personnel/) " uniquement les textes de portée ... Circulaire. AD 94-6. 18/07/1994 Tri et conservation des archives.
fonction publique dont un exemplaire a été diffusé en annexe à la circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative aux archives des services chargés de la
Archives de France du 27 janvier 1995 : tri et conservation des dossiers de 2 à la circulaire AD 94-6 du directeur des Archives de France du 18 juillet ...
Tableau de tri et de conservation des archives de la maison d'accueil spécialisée . Voir circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994.
Tri et conservation des documents versement le tri et la conservation des dossiers de personnel 1. ... Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994.
CIRCULAIRE AD 94-6 DU 18 JUILLET 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation LE MINISTRE D’ETAT MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES DE LA SANTÉ ET DE LA VILLE LE MINISTRE DE LA
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations et consultations LE MINISTRE D’ÉTAT MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES DE LA SANTÉ ET DE LA VILLE LE MINISTRE DE LA CULTURE
fonction publique dont un exemplaire a été diffusé en annexe à la circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative aux archives des services chargés de la gestion du personnel des établissements publics de santé administration n’est pas tenue en cas d’amnistie d’une mesure disciplinaire prise à l’encontre d’un agent
Circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994 relative au tri et à la conservation des archives des éta blissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services chargés de la gestion du personnel et de la formation
Le 3 juillet 2001 Objet : Tri et conservation des documents produits ou reçus par les directions régionales et départementales des renseignements généraux Référ : Nos précédentes circulaires : - AD 94-3 du 17 janvier 1994 relative au traitement et à la conservation des documents produits ou reçus par les services de police ;
CIRCULAIRE AD 94-11 DU 20 OCTOBRE 1994 Tri et conservation des documents produits après 1968 par les établissements publics de santé : archives de l’administration générale de l’établissement (Série L de l’instruction annexée à l’arrêté du 11 mars 1968)