Pour les contrats souscrits avant le 1er type Universal Life (produit dit flexible ... (sauf en épargne-pension où le taux de.
Pour les types d'assurance-vie : • engagement individuel de pension. • pension libre complémentaire pour les travailleurs indépendants. • contrats Inami. •.
taux de 475 % pour les anciens contrats est type Universal Life (produit dit flexible
475 % pour les anciens contrats est 21 de type Universal Life) n'est plus commercialisé. Il a été remplacé ... formule Post Optima Pension (épargne-.
CPH Life Assurance Epargne Pension : Conditions Générales. 1. Intervenants au contrat. Vous : le preneur d'assurance c'est-à-dire la personne physique qui
porte en fait à l'épargne constituée par l'assuré en 2010. Ceux-ci condi- mant Pension et Diamant Junior ... contrats de type Universal Life :.
Aug 31 2006 un capital assuré au terme du contrat ... cadre de l'épargne-pension de type ... Mais en Universal Life
de contrats quel que soit le taux garanti affiché. pour les produits de type Universal Life
En vertu des lois relatives aux Pensions Complémentaires pour les Par contre la politique d'avances a changé pour les contrats Universal Life. L'avance.
(formule de type Universal Life) avec une assurance Branche 23. dans un fonds de type Branche 23) n'est ... (contrats épargne-pension et épargne à.