30 sept. 2013 Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir
30 sept. 2013 promulgation de la loi nº 84-12 relative aux dispositifs médicaux. ... voulue par ce dispositif médical n'est pas obtenue par des moyens.
19 sept. 2014 pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux. LE CHEF DU GOUVERNEMENT. Vu la loi n° 84-12 relative aux dispositifs ...
2856 relatifs aux dispositifs médicaux
Vu le décret n° 2-14-607 du 22 kaada 1435 (18 septembre 2014) pris pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux notamment son
Vu le décret n° 2-14-607 du 22 kaada 1435 (18 septembre 2014) pris pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux notamment son
Vu le décret n°2-14-607 du 22 kaada 1435 (18 septembre 2014) pris pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux notamment son
5 mai 2017 Marché des dispositifs médicaux au Maroc - 5. Résultates de l'enquête - 8 ... La loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux.
29 juin 2020 Le dispositif médical est défini dans de la loi 84-12 relative aux ... voulue par ce dispositif médical n'est pas obtenue par des moyens ...
19 sept. 2013 Est promulguée et sera publiée au Bulletin officiel à la suite du présent dahir
30 sept 2013 · Dahir n°1-13-90 du 22 chaoual 1434 (30 août 2013) portant promulgation de la loi nº 84-12 relative aux dispositifs médicaux LOUANGE A DIEU SEUL
la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux · La loi n° 17 -04 portant code du médicament et de la pharmacie DECRETS Décret n° 2-12-149 du 3 joumada
19 sept 2014 · Décret n° 2-14-607 du 22 kaada 1435 (18 septembre 2014) pris pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux
Vu le décret n° 2-14-607 du 22 kaada 1435 (18 septembre 2014) pris pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux notamment son
Projet de loi n° du relative à l'enregistrement et à la mise sur le marché de Dispositifs Médicaux Titre premier: Dispositions générales
29 jui 2020 · Le dispositif médical est défini dans de la loi 84-12 relative aux voulue par ce dispositif médical n'est pas obtenue par des moyens
16 sept 2022 · Par ailleurs les décrets d'application relatifs à la maintenance des DM n'ont pas encore été publiés La FMIS adhère à cette loi tout en
N° 6188 —12 kaada 1434 (19-9-2013) BULLETIN OFFICIEL 2351 'TEXTES GENERAUX Dabir n°1-13-90 du 22 chaousl 1434 (30 aoft 2013) portant promulgation de la loi
19 sept 2013 · ABDEL-ILAH BENKIRAN * * Loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux Chapitre premier
Vu le décret n° 2-14-607 du 22 kaada 1435 (18 septembre 2014) pris pour l'application de la loi n° 84-12 relative aux dispositifs médicaux notamment son