Procès Verbal du Conseil Communautaire du 1er avril 2016 que suite à la diffusion du compte-rendu de la commission tourisme il ne faut pas.
Apr 1 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1 er. AVRIL 2016. DELIBERATIONS. PROJETS. Convention entre le Département de l'Ardèche et la Commune de ...
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2016. Ordre du jour : -. Approbation du compte rendu de la dernière réunion en date du 15 mars
Apr 1 2016 VENDREDI 1ER AVRIL 2016 – 19H ... 1. Approbation du compte-rendu du Conseil Fédéral du 5 février (document joint à la présente convocation).
Ordre du jour : • Approbation du compte rendu du 1er avril 2016. • Subventions aux associations. • RPQS eau 2015. • ARS: abandon ressource en eau
COMPTE RENDU DES DECISIONS. DU. CONSEIL MUNICIPAL. DU. 01 AVRIL 2016 approuvé le compte de gestion des budgets de la commune et du service Eau &.
Apr 1 2016 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER AVRIL 2016 ... Le Maire présente aux conseillers le compte administratif de l'exercice ...
Apr 4 2016 1 - Adoption du procès-verbal du 22 février 2016. 2 - Compte rendu des décisions du Maire. 3 - Compte de gestion – Exercice 2015 – Budget ...
Apr 1 2016 Compte-rendu du Conseil municipal du 01 avril 2016 ... Monsieur le Maire propose de maintenir les 3 taux pour 2016 à savoir :.
Apr 8 2016 COMPTE-RENDU. RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE PUSEY. SÉANCE DU 08 AVRIL 2016. Délibérations n?01 à 12. 01/04/2016.