1 avr. 2017 L'OGEC doit fournir à chaque parent un reçu ou une attestation pour les frais de garde perçus au cours de l'année scolaire (cf. : modèle). Dans ...
garde exclusive ou partagée cela n'ait aucune influence sur l'exercice partagé de l'autorité frais et fourniture scolaire pour l'école.
GROUPE SCOLAIRE RENE DESCARTES Frais de scolarité applicables aux élèves du PRIMAIRE (MATERNEL / Elémentaire) ... FRAIS DE GARDERIE /ETUDES. SURVEILLEES.
30 juin 2021 Gratuité scolaire frais extrascolaires
FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE. TARIFS ANNUELS. 1430 DT. 610 €. Frais de garderie (Tarifs annules). A partir du 5 September 2017. 120 DT (1Jour/semaine).
(maternelle) offert par l'établissement scolaire ***** sont admissibles à titre de frais de garde d'enfants au crédit d'impôt remboursable pour frais de
ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 Les frais de garderie seront acquittés par : ... bénéficie(nt) t-il(s) d'un AVSI durant le temps scolaire : ? Oui.
2A.5.1 Description de l'allocation de frais de garde services scolaires du ministère de l'Éducation du Québec ou auprès d'un prestataire de service du.
11) proposées dans le cadre de ce mémoire
POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 Frais de scolarité Lycée 1er cycle (1ère et 2ème année) ... Frais de garderie dont 2 clubs gratuits au choix (****).