12 oct. 1970 Au sens de la présente Convention : a) L'expression " Etat contractant " désigne suivant les cas
8 déc. 2004 a) Les expressions " Etat contractant " et " autre Etat contractant " désignent suivant le contexte
Aux fins du présent Accord les législations applicables sont : a) Pour les États-Unis
par surdose aux États-Unis en 2017. L'épidémie a débuté dans les années 1990 lorsque la prescription des antidouleurs à base d'opioïdes
Ces opérations dépendent de soldats et soldates professionnels. Par ailleurs les États-Unis considèrent que les militaires canadiens d'expression française
aux États-Unis dans la première moitié du XX e siècle. Dominique Aubert-Marson. L'eugénisme est revenu au premier plan avec l'essor des.
En vertu de l'Entente entre le Canada et les États-Unis sur les tiers pays sûrs les demandeurs d'asile doivent présenter une demande aux États-Unis
25 nov. 2021 LES ÉTATS-UNIS VERS LA SURCHAUFFE ? Page 2. OFCE Policy brief ? 97 ? 25 novembre 2021. 2.
Les États-Unis ont de leur côté une longue tradition de programmes d'aide au logement depuis les Unis que le « fardeau » du loyer est excessif quand il.
Spécifique Vins et spiritueux : avoir conscience que les USA sont un pays producteur de vins et spiritueux ; la part des vins importés représente 25 % du marché