28 jui. 2022 rale rue Théodore Deck à Paris 15e (Arrêté du 16 juin. 2022) . ... décès doit avoir été établi au nom du défunt.
9 juil. 2021 Mairie du 11e arrondissement. ... BUllEtIN OFFICIEl DE lA VIllE DE PARIS ... Cambronne à Paris 15e (Arrêté du 1er juillet 2021) .
27 jui. 2017 Adresser tous les textes et avis au Service ... Décès de M. Pascal VIVIEN ... circulation rue du Maroc à Paris 19e (Arrêté du 15 juin.
29 jui. 2021 Présentation du SHD et généralités sur les archives ... Accusé de réception d'un avis de décès ... Sous séries 1 à 15 : l'Ancien Régime.
26 fév. 2020 Décès de M. Jean de PREAUMONT ancien Député
21 sept. 2018 Décès de M. Alain DESTREM ancien Adjoint au Maire de ... Porté au Conseil de Paris par les électeurs du XVe ar-.
26 fév. 2020 Décès de Mme Michèle CAMOUS ancienne Conseillère de Paris . ... du 15 septembre 2017 modifiant
15 nov. 2016 Décès de M. Bernard ROCHER ancien Député
26 fév. 2020 Secteur Porte de Versailles (Opération Triangle) dans le 15 ième arrondissement. RAPPORT D'ENQUÊTE. &. AVIS MOTIVE DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.
10 mai 2021 Parmi les 13 membres de ce Conseil. 3 d'entre eux siègent également au Conseil de Paris. Le Maire d'arrondissement est élu par le Conseil qui ...