Le caractère
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Instructions et recommandations pour les Accueils Collectifs de
24 juin 2020 Les regroupements sans hébergement dans le cadre de l'accès à la citoyenneté ... Les autorisations de sortie de territoire pour les mineurs.
LISTE DES HOTELS DE DIJON 2014 WEB
HOTEL DU JURA (79 chambres) – EN TRAVAUX – RE OUVERTURE 1er SEPT 2015. 14 Avenue Maréchal Foch. 21000 DIJON. Tél : 03.80.41.61.12. Fax : 03.80.41.51.13.
Assemblée Générale 18 septembre 2015 Rapport dactivité
18 sept. 2015 Rapport d'activité JURA HABITAT 2014 - Assemblée Générale 18 ... offre de logements d'insertion et d'hébergements dans le cadre d'opérations.
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15 sept. 2015 Recueil des Actes Administratifs en date du 24 septembre 2015 ... ARS/Conseil Général du Jura n° 212-203 du 18 juillet 2012 relatif à ...
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Unanimité de la C.D.C.I. du Jura. UNANIMITE pour que Arc-et-Senans rejoigne la C.C.V.A.. Vote du futur E.P.C.I. d'Ornans sur le S.D.C.I. de décembre 2015.
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28 juil. 2015 financière des personnes accueillies en Centre d'Hébergement et de Réinsertion ... du Jura. Arrêté n°2015-208-197 du 27 juillet 2015 portant ...
DREA bilan Logement
26 juin 2017 Elle a examiné le bilan 2015 et la programmation 2016 des aides à la pierre ... résultant des sorties des établissements d'hébergement ou ...
Le guide du demandeur dasile en France
gDA2015. ______ Le guide du demandeur d'asile en France. gDA2015 ?L'orientation vers l'hébergement . ... ?Le départ du lieu d'hébergement .
