27 sept. 2016 Une indemnité pour charges militaires et une prime de risque tenant compte des sujétions propres à la fonction militaire
LA PRISE EN COMPTE DE LA REGLEMENTATION TENANT A L'HYGIENE ALIMENTAIRE Annexe 3 - Grille départementale pour les visites de contrôle.
Cette partie décrit l'ensemble des démarches que devront accomplir des personnes qui souhaitent ouvrir une MAM les maisons d'assistants maternels ayant été
Gouvernement modifié par le décret n° 2016-622/PRN du 14 novembre 2016 et le Article 33 : L'autorisation d'ouverture est octroyée pour une durée de deux ...
24 août 2016 Dispositif à l'échelle départementale. Chaque préfet réunira avant la rentrée scolaire 2016
15 juin 2016 autorisation d'ouverture d'un établissement ... grade de Sergent pour compter du 1er octobre 2014. Il s'agit de : ... 2° Classe.
Le décret n° 2016-696 du 27 mai 2016 pris en application de la loi relative à social pour personnes âgées dont les résidences autonomie : Délai de ...
9 févr. 2014 laïcité au numérique de la fermeture à la réouverture de classes ou ... Chaque année
17 févr. 2015 Ouverture Public : 8h30-17h00 ... OBJET : Participation au mouvement départemental 2015 ... professionnelle pour l'année scolaire 2015-2016.
18 nov. 2016 Article 7 : Le recrutement pour l'accès au corps des. Commissaires de Police s'effectue par voie de concours ouvert par arrêté du ministre ...
Seuils d’ouverture et de fermeture de classe : grille départementale Regroupements pédagogiques intercommunaux (RPI) Nombre de classes Risque de fermeture si nombre d’élèves < à Rapport E/C (nombre d’élèves par classe) Possibilité d’ouverture si nombre d’élèves > à Rapport E/C (nombre d’élèves par classe)
NORME DEPARTEMENTALE D’OUVERTURE ET DE FERMETURE DE CLASSE (NODER) La NODER ( norme départementale de référence) est basée sur l'effectif moyen par classe • après suppression pour un retrait d'emploi (fermeture de classe) • avant création pour une attribution d'emploi (ouverture de classe
Grille départementale de préparation de la rentrée 2010 dans le premier degré CTPD du 28 janvier 2010 * sans les enfants de 2 ans Hors Education prioritaire* seuil à 30 Education prioritaire seuil à 27 Hors Education prioritaire* seuil à 30 Education prioritaire seuil à 27 Nombre de classe dans l'école Ouverture de la : à partir de
En cas de demande de maintien sur le poste de la double nomination (en premier vœu au mouvement informatisé) ils bénéficient d’une bonification de 490 points sur cette école uniquement INFORMATIONS FERMETURE DE CLASSE ET PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2020 SNUipp–FSU 93 Bourse Départementale du Travail - 1 place de la Libération –
- Taux d’encadrement maximal après fermeture : 295 Taux d’encadrement maximal avant ouverture : 30 - Attention : La prise en compte des élèves de moins de 3 ans était effective dès lors qu’un groupe d’au moins 5 élèvesétait scolarisé depuis plusieurs années dans l’école
CARTE SCOLAIRE (modifiée 2016) Grille (indicative) des seuils d’ouverture et de fermeture de postes (DSDEN Bas-Rhin) 1 Implantations d’emplois d’enseignants de classes maternelles élémentaires et primaires dans les écoles de 1 à 3 classes (hors RPI et éducation prioritaire) : École maternelle École élémentaire École primaire
ouverture 1 classe élémentaire fermeture 1 classe maternelle ouverture 1 classe bilingue fermeture 1 classe monolingue et 1 section fermeture 1 classe fermeture de la dernière classe fermeture dernière classe ANDOLSHEIM Paul Fuchs fermeture 1 classe monolingue et une section Les bosquets ouverture 1 classe bilingue fermeture 1 classe monolingue
Seuil de fermeture : [(Nombre de classe – 1 )x26] -1 En école maternelle : Si total (+ de 3 ans) = 28 : BLOCAGE Si total < 28 : FERMETURE Attention En classe unique ou RPI il peut y avoir des contrats : passés avec les communes Le calcul peut être modifié quand il y a des GS en élémentaire Elementaire Nbre de classes
Les tableaux ci-dessous indiquent les seuils utilisés les années précédentes Ils sont indicatifs et peuvent être modifiés par la Directrice Académique Le SNUipp-FSU insiste chaque année pour que soit comptabilisé les enfants de deux ans et demi si l'école a l'habitude de les scolariser
Si la fermeture a été prononcée en juin ou en septembre 2020 et si la mesure de fermeture de classe est validée au CTSD du 5 février 2021 le-la collègue qui a obtenu un poste à titre provisoire peut le cas échant faire valoir des points de bonification suite à mesure de carte scolaire au mouvement 2021 : 1) s'il n’y a pas de nouveau
RPI Doix les Fontaines Maillezais (fermeture de la classe de Doix ce qui entraîne la fermeture de cette école et la disparition du RPI ) Liste des écoles qui vont gagner une classe Ecole de Bellevigny Saligny (passage à 6 classes à la rentrée) Ecole de Coëx (passage à 8 classes)