Circulaire du 19 juillet 2012 relative à la mise en oeuvre du décret n
19 juil. 2012 Références : Décret n°2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat.
V IG IE
décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat. Le 19 juillet 2012
Circulaire du 14 juin 2016 relative à lapplication du décret n° 2016
14 juin 2016 Décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous- directeur dans les administrations de l'Etat ;.
Vigie
Chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat : publication du décret du 9 janvier 2012 portant cadre d'emploi .
Circulaire du 27 juillet 2017 relative à lobligation de transmission d
27 juil. 2017 les emplois de chef de service au sens du décret n° 2012-32 du 9 ... de service et de sous-directeur des administrations de l'État (1° de ...
N° 162
1 févr. 2012 Décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'État.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Vu le décret n°2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat ;
Secrétariat général Délégation à la mobilité et aux carrières 78 rue
28 déc. 2015 Vacance d'un emploi de sous-directeur (groupe II) ... aux dispositions du décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 modifié relatif aux emplois de ...
Secrétariat général Délégation à la mobilité et aux carrières 78 rue
13 juin 2019 Objet : Vacance d'un emploi de sous-directeur du travail et de la protection ... du décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois.
VIGIE VIGIE
6 juin 2014 la fonction publique de l'État par le décret n°. 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des.
