ATTESTATION DE. FRÉQUENTATION SCOLAIRE. IDENTIFICATION DU SALARIÉ(E) (Écrire en lettres moulées). NUMÉRO D'ENREGISTREMENT. RÉSERVÉ À LA CCQ.
ATTESTATION DE. FRÉQUENTATION SCOLAIRE. IDENTIFICATION DU SALARIÉ(E) (Écrire en lettres moulées). NUMÉRO D'ENREGISTREMENT. RÉSERVÉ À LA CCQ.
ATTESTATION DE. FRÉQUENTATION SCOLAIRE. IDENTIFICATION DU SALARIÉ(E) (Écrire en lettres moulées). NUMÉRO D'ENREGISTREMENT. RÉSERVÉ À LA CCQ.
27 sept. 2011 Le niveau de la formation scolaire des responsables des différents centres d'état civil varie comme suit : • fondamental : 80 % ;. • secondaire ...
31 oct. 2018 stage offerts par les institutions scolaires. ... o Pour les attestations de formation et les plans de cours des ... CCQ-1991) art. 2924.
317 C.c.Q. et la levée de l'immunité des administrateurs l'obligation de fréquentation scolaire
31 janv. 2019 présidents de ces deux CCQ Abraham Abitbol et Isabelle. Florennes. ... obtenu leur diplôme (BAC