7 févr. 2012 Ci-après dénommée : "LE PROPRIETAIRE" ou « SEQUANO Aménagement ». D'une part. Et. Ci-après dénommée : "L'OCCUPANT" ou « l'association XXX ».
ci-après dénommé(e) « Le Preneur ». D'AUTRE PART. Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous.
Ci-après dénommé « le MSS »>. ET. Les organisations syndicales représentatives des professionnels de santé d'une part
Ci-après dénommés conjointement les « Parties ». Visa bénéficiaire. Date :……… Visa donneur. Modèle type Contrat de confidentialité.doc
internationaux (ci-après dénommée la « BRI ») ;. Considérant la Convention concernant la Banque des règlements internationaux signée à La Haye.
28 févr. 2008 l'acquis de Schengen (ci-après dénommés respectivement «proto- cole» et «accord») et notamment les articles 3 et 4 du protocole
7 févr. 2012 Ci-après dénommée : "LE PROPRIETAIRE" ou « ?SEQUANO Aménagement? ». D'une part. Et. Ci-après dénommée : "L'OCCUPANT" ou « l'association XXX ...
Ci-après dénommée « CNAVTS>>. La Caisse d'Assurance Vieillesse Invalidité et Maladie des Cultes dont le siège est sis 119 rue du Président Wilson - 92309
L'UNION EUROPÉENNE ci-après dénommée l'«Union»
7 févr. 2022 et ci-après dénommée La Région Nouvelle-Aquitaine ;. Le Conseil Départemental de ... et ci-après dénommé le Département des Landes ;.
7 fév 2012 · Ci-après dénommée : "LE PROPRIETAIRE" ou « SEQUANO Aménagement » D'une part Et Ci-après dénommée : "L'OCCUPANT" ou « l'association XXX »
Les conditions d'utilisation et les modalités techniques relatives aux échanges de données définies au présent contrat sont ci-après conjointement dénommées
ci-après dénommé le Client Il a été convenu ce qui suit : Article 1: objet Le présent contrat est un contrat de prestation de conseil ayant pour objet la
ci-après dénommé « l'Auteur·e » ET ETABLISSEMENT OPERATEUR : Ecole centrale de Lyon ADRESSE: 36 avenue Guy de Collongue 69134 ECULLY cedex
Ci-après dénommé(e) « DÉLÉGATAIRE » D'AUTRE PART PRÉAMBULE : Le « DÉLÉGATAIRE » a pour objet [préciser l'objet social du tiers délégataire]
ci-après dénommée « le Prestataire de services » ou « le Prestataire » d'autre part il a été convenu ce qui suit : Préambule
Le Fournisseur ses experts employés préposés ou mandataires (dénommés ci-après ensemble le « Personnel ») : • Devront se conformer à l'ensemble des règles
ci-après dénommée « le Client » D'une part Et SNCF RESEAU Société Anonyme (SA) au capital social de 621 773 000 euros immatriculée
Ci-après dénommés conjointement les « Parties » Visa bénéficiaire Date : Visa donneur Modèle type Contrat de confidentialité doc